Crédits & mentions légales

Désignation  

Site internet de l'Association A l'école de T.E.D et ses Amis,  association loi 1901 fondée en 2012.

 

Raison sociale

Email : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.  -  url : http://www.ecoledetedetsesamis.fr/  

Directrice de publication Mme Isabelle QUANTIN Présidente de l'Association.  

Hébergeur OVH SAS 2 rue Kellerman 59100 Roubaix, France    

Développement web, webdesign et communication   SARL proGEDoc et Groupe Graphic Trappes.

 

DROITS D'AUTEURS

En application du Code français de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d'auteurs, vous vous interdirez de reproduire pour un usage autre que privé mais aussi de vendre, distribuer, émettre, diffuser, adapter, modifier, publier, communiquer intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit, les données, la présentation ou l'organisation du site sans l'autorisation écrite préalable de l'Association A l'école de T.E.D et ses Amis.

 

LÉGISLATION FRANÇAISE RELATIVE AU DROIT D'ACCÈS AU FICHIER INFORMATISÉ

Conformément à la loi française N• 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés (CNIL), tout utilisateur ayant déposé sur ce site des informations directement ou indirectement nominatives, peut demander la communication des informations nominatives le concernant en s'adressant à l'Association A l'école de T.E.D et ses Amis (ADRESSE à venir) et les faire rectifier le cas échéant.

 

DÉCHARGE DE RESPONSABILITÉ

Alors que nous avons effectué toutes les démarches pour nous assurer de la fiabilité des informations contenues sur ce site internet, l'Association A l'école de T.E.D et ses Amis ne peut encourir aucune responsabilité du fait d'erreurs, d'omissions, ou pour les résultats qui pourraient être obtenus par l'usage de ces informations. l'Association A l'école de T.E.D et ses Amis n'est tenue que d'une obligation de moyens concernant les informations qu'elle met à disposition des personnes qui accèdent à son site internet. Par ailleurs, l'usage de liens hypertextes peut conduire votre consultation de notre site vers d'autres serveurs, serveurs sur lesquels l'Association A l'école de T.E.D et ses Amis n'a aucun contrôle. L'Association A l'école de T.E.D et ses Amis n’assume aucune responsabilité sur le contenu de ces serveurs. L’accès à ces sites relève de la seule responsabilité de l’utilisateur. La création de lien vers le site de l'Association A l'école de T.E.D et ses Amis est soumise à l’autorisation préalable de l'Association A l'école de T.E.D et ses Amis en écrivant à l’adresse mail suivante : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser..  

 

TRAITEMENT DES INFORMATIONS NOMINATIVES ET CONFIDENTIALITÉ DES INFORMATIONS

Nous nous engageons à ne pas recueillir vos données personnelles identifiables à votre insu ou sans votre autorisation. Nous nous engageons à recueillir au préalable votre consentement libre et éclairé pour toute collecte ou tout traitement de données à caractère personnel. Nous nous engageons également à ne pas vendre ou céder ces données.  

 

SÉCURITÉ

Nous mettons en œuvre sur nos serveurs des mesures techniques et administratives visant à protéger les données personnelles identifiables ainsi que toutes autres données. Ces mesures empêchent tout accès non autorisé, perte, modification ou altération des données. Cependant, aucun serveur ni aucune transmission de données par Internet ne peuvent être sécurisée à cent pour cent. Par conséquent, toute activité ou communication que vous effectuez sur le site ecoledetedetsesamis.fr est à vos propres risques. Nous avons en effet le devoir de vous informer que le secret des correspondances transmises par le réseau Internet ne peut en aucun cas être garantit. Pour accéder, corriger, s’opposer, mettre à jour ou supprimer vos données personnelles identifiables veuillez-vous adresser à : Association A l'école de T.E.D et ses Amis (ADRESSE à venir).

 

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